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Rare
Du 1er juin 1936 au 31 mai 1942 (dernière session en juillet 1940)
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La XVIe législature de la Troisième République française est un cycle parlementaire qui s’ouvre le 1er juin 1936 et se termine le 31 mai 1942. Initialement prévu pour une durée de quatre ans par les lois constitutionnelles de 1875, les mandats des députés sont prolongés de deux ans supplémentaires par un décret-loi du 29 juillet 1939.
Illustration
Texte
Résumé et adapté de l’article « XVIe législature de la Troisième République française », Wikipédia en français. Licence CC BY-SA 4.0.
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