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Notion
Élections législatives françaises de 1795
Aura
56,7 k
N° 298 457
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Rare
Élections législatives françaises de 1795
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- Rang de la carte
- N° 298 457
- Type
- Notion
Extrait.
Les élections législatives françaises de 1795 ont lieu du 20 au 29 vendémiaire an IV (12 au 21 octobre 1795) afin d’élire les premiers représentants législatifs selon les principes établis par la Constitution de l’an III qui inaugure le régime du Directoire. Le mode de scrutin employé est alors le suffrage censitaire à deux degrés.
Crédits
Illustration
- Auteur
- Axident19
- Licence
- CC BY-SA 4.0
- Source
- Assemblée législative 1795.svg · Wikimedia Commons
- Modifications
- Recadrage et effets visuels Devon (cadre, reflets holographiques).
Texte
Résumé et adapté de l’article « Élections législatives françaises de 1795 », Wikipédia en français. Licence CC BY-SA 4.0.
Aura : statistiques de consultation de l’API Wikimedia.