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Le traité instituant la Communauté européenne (TCE), aussi appelé traité de Rome le 25 mars 1957, est le nom d’un des traités fondateurs de l’Union européenne tel qu’il a été modifié par le traité de Maastricht signé 7 février 1992 et entré en vigueur le 1er novembre 1993. Il remplace l’appellation traité instituant la Communauté économique européenne et apporte des modifications quant à son contenu.
Illustration
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Texte
Résumé et adapté de l’article « Traité instituant la Communauté européenne », Wikipédia en français. Licence CC BY-SA 4.0.
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