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Rare
Modification d’un contrat ou d’une convention, soumise à l’approbation des parties signataires, afin de le corriger ou l’annuler
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Dans le domaine juridique et des contrats, un avenant est un acte juridique qui se traduit par la rédaction d’une clause additionnelle, ou d’une convention additionnelle permettant d’apporter une ou plusieurs modifications — dans certaines conditions, et avec accord des parties liées par un contrat — à un contrat antérieurement conclu et toujours en cours. Un avenant peut être conditionnel, lié à une circonstance particulière.
Illustration
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Texte
Résumé et adapté de l’article « Avenant », Wikipédia en français. Licence CC BY-SA 4.0.
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