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L’ordonnance de mars 1685 sur les esclaves des îles de l’Amérique est promulguée en mars 1685 par le roi de France Louis XIV. Elle fut préparée dans le cadre du vaste processus de législation royale, principalement en matière religieuse, animé sous le règne de Louis XIV par Jean-Baptiste Colbert, et poursuivi par son fils homonyme, le marquis de Seignelay (1651-1690) qui s’illustra, quelques mois plus tard, par la promulgation de l’édit de Fontainebleau qui révoque l’édit de Nantes. Le texte, qu’on appellera aussi « édit » par la suite, concerne d’abord la Martinique, la Guadeloupe, et Saint-Christophe.
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Texte
Résumé et adapté de l’article « Ordonnance de mars 1685 sur les esclaves des îles de l'Amérique », Wikipédia en français. Licence CC BY-SA 4.0.
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