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Peu commune
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Le Conseil exécutif provisoire est l’autorité exécutive provisoire constituée le 10 août 1792 par décret de l’Assemblée nationale législative après la suspension du roi Louis XVI et le renvoi de ses ministres. Maintenu sous la Convention, il survécut, malgré son affaiblissement, à la création du Comité de salut public et du gouvernement révolutionnaire, jusqu’à son remplacement par les commissions exécutives le 1er avril 1794.
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Texte
Résumé et adapté de l’article « Conseil exécutif (Révolution française) », Wikipédia en français. Licence CC BY-SA 4.0.
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