Peu commune1/1Libre

Notion

Conseil départemental du Territoire de Belfort

Assemblée délibérante du département français du Territoire de Belfort depuis avril 2015

Aura

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N° 567 825

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Peu commune

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Conseil départemental du Territoire de Belfort

Assemblée délibérante du département français du Territoire de Belfort depuis avril 2015

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Statut

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Aura (depuis 2015): 28 657
Rang de la carte: N° 567 825
Type: Notion

Extrait.

Le Conseil départemental du Territoire de Belfort est l’assemblée délibérante du département français du Territoire de Belfort, collectivité territoriale décentralisée. Son siège se trouve à Belfort, place de la Révolution française.

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Crédits

Illustration

Auteur: User:Jeanne Masseguin
Licence: Public domain
Source: Conseil départemental Territoire de Belfort 2021.svg · Wikimedia Commons
Modifications: Recadrage et effets visuels Devon (cadre, reflets holographiques).

Texte

Résumé et adapté de l’article « Conseil départemental du Territoire de Belfort », Wikipédia en français. Licence CC BY-SA 4.0.

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