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Rare
Textes réglementant l'esclavage aux XVII-XIXe siècle
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Le Code noir désigne un ensemble de textes juridiques promulgués entre 1685 et 1724, complétés au cours du XVIIIe siècle par des recueils de textes coloniaux. Ce corpus comprend l'ordonnance de mars 1685 sur les esclaves des îles de l'Amérique, les deux édits similaires de 1723 sur les Mascareignes et de 1724 sur la Louisiane , ainsi que les recueils juridiques publiés à partir du milieu du XVIIIe siècle.
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Texte
Résumé et adapté de l’article « Code noir », Wikipédia en français. Licence CC BY-SA 4.0.
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